Mentions légales

Éditeur du site

Raison sociale : Vasseo

Siège social : 124 Rue Réaumur, 75002 Paris, France

Email : contact@vasseo.com

Téléphone : +33 6 30 36 99 58

Hébergement

Hébergeur : Vercel Inc.

Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA

Site web : www.vercel.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (structure, textes, logos, images, vidéos, bases de données, etc.) est la propriété exclusive de Vasseo ou de ses partenaires, sauf mention contraire.

Droits d'auteur et droits voisins

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de Vasseo.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Marques

Les marques, logos, signes et tout autre contenu du site font l'objet d'une protection par le Code de la propriété intellectuelle et notamment par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute utilisation, reproduction ou représentation, totale ou partielle, de ces marques et logos sans l'autorisation expresse de Vasseo est strictement interdite.

Liens hypertextes

La création de liens hypertextes vers le site Vasseo est soumise à l'accord préalable écrit de Vasseo. Les sites ayant un lien vers notre site s'engagent à ne pas tenir de propos illicites, diffamatoires ou portant atteinte à l'ordre public.

Vasseo ne saurait être tenu responsable du contenu des sites vers lesquels des liens hypertextes sont proposés depuis son site, ces liens étant fournis à titre informatif.

Responsabilité

Contenu du site

Vasseo s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Toutefois, Vasseo ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. En conséquence, Vasseo décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site.

Disponibilité du site

Vasseo met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au site, mais n'est tenu à aucune obligation d'y parvenir.

Vasseo ne peut être tenu responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs ou de tout autre événement échappant à son contrôle raisonnable, qui empêcherait ou dégraderait l'accès au site. Vasseo se réserve le droit d'interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis l'accès à tout ou partie du site, afin d'en assurer la maintenance, ou pour toute autre raison, sans que l'interruption n'ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation.

Utilisation du site

L'utilisateur du site s'engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il fait du site et des contenus auxquels il accède.

Limitation de responsabilité

Vasseo ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.

Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée, Vasseo s'engage à respecter la vie privée de ses utilisateurs et à protéger leurs données personnelles.

Pour plus d'informations sur la collecte, l'utilisation et la protection de vos données personnelles, veuillez consulter notre politique de confidentialité.

Responsable de traitement : Vasseo

Contact DPO : contact@vasseo.com

Pour exercer vos droits (accès, rectification, effacement, opposition, portabilité), contactez-nous à l'adresse email ci-dessus.

Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur, réaliser des statistiques de visites et proposer des contenus adaptés.

Pour en savoir plus sur les cookies utilisés, leur finalité et la manière de les gérer, consultez notre politique de cookies.

Droit applicable et juridiction compétente

Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. L'utilisation du site vasseo.fr est soumise au respect de la législation française en vigueur, notamment en matière de protection des données personnelles, de propriété intellectuelle et de droit de la consommation.

Règlement des litiges

En cas de litige relatif à l'utilisation du site ou à l'interprétation des présentes mentions légales, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.

À défaut d'accord amiable, tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de Paris, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

Médiation de la consommation

Conformément à l'article L.616-1 du Code de la consommation, le consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui l'oppose à un professionnel. Pour toute demande de médiation, contactez-nous au préalable à contact@vasseo.com.

Crédits

Conception et réalisation : Vasseo

Développement : Vasseo

Design : Vasseo

Photographies : Vasseo

Modifications des mentions légales

Vasseo se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement pour prendre connaissance des éventuelles modifications. La version en vigueur est celle accessible en ligne sur le site à la date de votre consultation.

Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales ou le site Vasseo, vous pouvez nous contacter :